💡 La saisonnalité du contrôle #Urssaf semble évoluer... 💡

septembre 21, 2023

Avant pour les gros cotisants, le contrôle commençait dès le mois de février/mars pour se clôturer en septembre/octobre/novembre.

Maintenant, on a pu s’apercevoir qu’on a également des grands comptes qui commencent des contrôles en septembre. Les inspecteurs indiquent que théoriquement le contrôle sera terminé pour décembre, à voir si dans les faits le timing sera tenu.

L’avantage lorsque le contrôle commence tardivement dans l’année (en septembre/octobre), les inspecteurs ne contrôlent, la plupart du temps, que deux années : 2021 et 2022 (alors qu’un contrôle qui commence début 2023 trois années sont contrôlées : 2020/2021/2022).

C’est donc la bonne nouvelle pour vous si finalement vous recevez votre avis de passage en cette fin d’année : 2 années au lieu de 3 : 1/3 de redressement en moins !

D’habitude on a toujours la « hantise » de recevoir le recommandé de l’Urssaf en début d’année. Donc maintenant, même si on est une grande entreprise, il faut aussi s’attendre à recevoir cet avis de contrôle pendant l’été ou à la rentrée.

Petit bémol : pour les « petits » cotisants : rien n’empêche un inspecteur de venir en octobre et contrôler quand même les années 2020 à 2022 puisque votre effectif le permet !

Etes-vous dans ce cas ?

#rh #drh